Les opérations boursières : règlementation, conformité & transactions complexes

Population cible

Cette formation s’adresse aux professionnels intervenant dans les opérations boursières, les marchés financiers et la conformité, notamment :

  • Directeurs d’investissement et Gestionnaires de fonds des SICAR
  • Professionnels des SICAR : RCCI, Directeurs Juridiques, Back-Office..
  • Responsables et cadres des sociétés cotées et des sociétés faisant ou ne faisant pas appel public à l’épargne ;
  • Professionnels des intermédiaires en Bourse : opérations, back-office, conformité et contrôle interne
  • Responsables et collaborateurs des directions juridiques et conformité ;
  • Cadres des établissements financiers et bancaires impliqués dans les opérations sur valeurs mobilières ;
  • Professionnels des marchés de capitaux et des opérations de marché ;
  • Responsables des opérations sur titres et du traitement des transactions ;
  • Conseillers juridiques, avocats et experts intervenant dans les opérations financières et boursières ;
  • Auditeurs et contrôleurs internes amenés à examiner la conformité des opérations sur valeurs mobilières ;

Formateurs

M.Tarek ENNASRI

  • Chef du département des opérations de marché à la Bourse de Tunis et responsable de la surveillance du marché. Titulaire d’un MBA et de la certification CIIA®, il compte 30 ans d’expérience à la Bourse de Tunis

Programme

JOURNEE DU 25 NOVEMBRE 2026

 

08H30-09H00

Accueil des Participants

09h00-11h00

1. Cadre réglementaire et modalités de transaction

  • Appel public à l’épargne, négociation en Bourse, cotation hors cote et enregistrement des transactions.

2. Opérations soumises à autorisation préalable

  • Identification des autorisations requises et des démarches à accomplir.

11h00-11h30

Pause-café

11h30-14h30

3. Opérations s’inscrivant dans une convention autre qu’une simple vente

  • Fusions, scissions (spin-off), apports et autres opérations particulières.

14h30

Déjeuner

JOURNEE DU 26 NOVEMBRE 2026

 

08H30-09H00

Accueil des Participants

09h00-11h00

4. Réduction du capital et rachat d’actions propres

  • Modalités de réalisation et règles applicables au rachat par une société de ses propres actions.

11h00-11h30

Pause-café

11h30-14h30

5. Autres modalités de transfert et de vente

  • Donations, successions et ventes judiciaires.

6. Opérations sur titres

  • Mécanismes, traitement opérationnel et incidences sur les titres et les cours.

14h30

Déjeuner