Comptabilité OPCVM

Objectifs
de la formation

  • Maitriser les aspects juridiques relatifs aux activités des OPCVM et notamment en matière des
    formes d’OPCVM ainsi que les autres aspects juridiques en relation avec le CMF ;
  • Maitriser les aspects fiscaux et notamment en matière d’imposition des plus-values et des dividendes
  • Appréhender les schémas comptables de toutes les opérations réalisées par les OPCVM ;
  • Connaitre les différents postes des états financiers;
  • Savoir établir et analyser les états financiers des OPCVM.

Public cible et formateurs

Public cible
Les acteurs de l’industrie financière, notamment :

  • les comptables et contrôleurs au sein des intermédiaires en bourse ;
  • les dépositaires des banques ;
  • les analystes financiers ;

Formateur
CHIHEB GHANMI

Expert comptable, spécialiste du secteur financier depuis plus de 20 ans, Monsieur Chiheb GHANMI a
conduit des missions de conseil et d’audit auprès de plusieurs grandes SICAV de la place.

Ayant audité plusieurs banques Tunisiennes, il maitrise le rôle du dépositaire dans la sauvegarde des
actifs des OPCVM et le contrôle de leur valeur liquidative. En outre, il a contribué à la rédaction des
normes comptables des OPCVM.

Diplômé de l’ISCAE de Tunis, il enseigne depuis plusieurs années la comptabilité sectorielle
(OPCVM, Banque et assurances) à l’Université Tunisienne (IHEC et ISCAE).

Programme & détails
de la formation

Journée du 02 Décembre 2019

08h45-09h00

Accueil des Participants

09h00-11h00

1. Aspects Juridiques des OPCVM

  • Agrément des OPCVM
  • Objet social
  • Constitution, forme juridique et Statuts des OPCVM
  • Capital social
  • Structure d’actif
  • Opérations interdites
  • Organes de fonctionnement et de contrôle
  • Publications

2. Aspects Fiscaux des OPCVM

  • Régime de l’impôt sur les sociétés
  • Imposition aux droits d’enregistrement et de timbre
  • Régime de la taxe sur les établissements à caractère industriel, professionnel ou
    commercial
  • TFP et FOPROLOS

11h00-11h15

Pause-café

11h15-14h30

3. Les particularités comptables des OPCVM

  • La détermination quotidienne d’une valeur liquidative
  • L’inscription au passif du bilan d’un montant représentatif de l’actif
  • Définition spécifique du capital et des sommes distribuables
  • Le résultat net
  • Régularisation des revenus

4. La présentation des états financiers

– Le bilan

  • Présentation Générale des postes du bilan
  • Commentaire des postes de bilan

Journée du 03 Décembre 2019

09h00-11h00

– L’état de résultat

  • Présentation générale
  • Commentaire des postes de l’état de résultat

L’état de variation de l’actif net

  • Présentation générale
  • Commentaire des poste de l’EVAN

Aspects particuliers : les Normes IFRS

11h00-11h15

Pause-café

11h15-14h30

5 – Le traitement Comptable des opérations

1- Méthodes et règles d’évaluation

  • Saisie en temps réel des opérations
  • Evaluation quotidienne des valeurs d’actif et de passif
  • Règles comptables spécifiques

2- Opérations sur portefeuille titre

  • Opérations sur actions
  • Opérations sur obligations

Cas Pratiques:
Cas de difficultés comptables,
Cas de lecture et analyse des états financiers
Conclusions