La maitrise pratique de la plateforme de transfert et échange des données fiscales « TEJ »

Introduction
• Présentation
• Objectif
• Sanction

1. Connexion à la plateforme « TEJ
2. Ajout d’un certificat

• Etape 01. Accéder sur «Gestion des certificats »
• Etape 02. Ajouter un certificat par saisie manuelle
• Etape 03. Saisir les informations des bénéficiaires
• Etape 04. Sélectionner le type d’identifiant du bénéficiaire
• Etape 05. Saisir les informations de l’événement déclencheur de la génération du certificat de la retenue à la source.
• Etape 06. Saisie des informations de l’opération pour le certificat de retenue à la source
• Etape 07. Indiquer la Devise
• Etape 08. Validation des informations du certificat de retenue à la source
• Etape 09. Attendre le traitement du certificat
• Etape 10. Génération du certificat
• Etape 11. Accusé De Dépôt des certificats de Retenues à la source

I. Gestion des certificats émis

• A. Téléchargement
• B. Délivrance du certificat aux bénéficiaires
• C. Modification des certificats émis
• D. Consultation des certificats émis
• E. Annulation des certificats émis
• F. Filtrage des certificats émis
• G. Téléchargement en format EXCEL (.XLSX) des certificats émis

Pause-café

II. Gestion des certificats reçus

• A. Accès au certificats reçus
• B. Notification des certificats reçus
• C. Consultation et téléchargement des certificats reçus
• D. Téléchargement en format EXCEL (.XLSX) des certificats reçus
• E. Filtrage des certificats reçus

III. Cas particuliers

• A. Cas d’un paiement concernant plusieurs factures avec différents taux de TVA
• B. Cas d’un paiement concernant plusieurs factures avec le même taux de TVA
• C. Cas d’un paiement qui concerne une seule facture avec des différents taux de TVA
• D. Cas d’un paiement concernant plusieurs types d’opérations avec différents taux de retenue

IV .Gestion des certificats reçus

• A. Accès au certificats reçus
• B. Notification des certificats reçus
• C. Consultation et téléchargement des certificats reçus
• D. Téléchargement en format EXCEL (.XLSX) des certificats reçus
• E. Filtrage des certificats reçus

V. Cas particuliers

• A. Cas d’un paiement concernant plusieurs factures avec différents taux de TVA
• B. Cas d’un paiement concernant plusieurs factures avec le même taux de TVA
• C. Cas d’un paiement qui concerne une seule facture avec des différents taux de TVA
• D. Cas d’un paiement concernant plusieurs types d’opérations avec différents taux de retenue à la source

VI. Remise du certificat aux bénéficiaires
VII. Gestion des bénéficiaires

• A. Accès à la gestion des bénéficiaires
• B. Ajouter un bénéficiaire
• C. Téléchargement de la liste des bénéficiaires
• D. Filtrage des bénéficiaires

VIII. Gestion des mandatements

• A. Ajout d’un mandatement
• B. Résiliation du mandatement
• C. Travaux des mandataires
• D. Téléchargement et filtrage de la liste des mandatements

IX. Consultation d’un dossier fiscal

• A. Avantages
• B. Accès à la consultation d’un dossier fiscal

NB :

PC Individuelle pour éventuellement la souscription (MF, Dernière quittance et C I N Responsable civil…)

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